Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUSALP
Numéro de dépôt :
1006676
Date de dépôt :
21/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FUSALP
Déposée le 21 janvier 1977 par FUSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FUSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FUSALP est expirée depuis le 21 janvier 1987.
FUSALP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011